Déposée le 17 juillet 2001 par AZOULAY Yahia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « METROPOLITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est AZOULAY Yahia, Serge, domicilié(e) 6 bis Avenue de Plaisance, 94100 SAINT-MAUR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France.
La marque METROPOLITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111949.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AZOULAY Yahia, Serge - 6 bis Avenue de Plaisance, 94100 SAINT-MAUR - France
ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD S.A - France
Inscription le 5 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463297 - Publication au BOPI 2007-11-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Meubles, glaces (miroirs), cadres encadrements ; décorations en matières plastiques pour aliments ; anneaux, crochets, patères, tringles de rideaux ; appliques murales décoratives ameublement non en matières textiles ; appuie-tête meubles ; verre argenté miroiterie ; objets d'art en bois, en liège, en roseau, en jonc, en osier, en corne, en os, en ivoire, en baleine, en écaille, en ambre, en nacre, en écume de mer, en cire, en plâtre, en succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; baguettes liteaux d'encadrement ; bahuts coffres non métalliques ; étagères et rayons de bibliothèques ; coffrets meubles, coffrets à bijoux, écrins non en métaux précieux ; pans de boiseries pour meubles ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, bustes pour tailleurs, figurines statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; corbeilles non métalliques ; coussins, matériel de couchage à l'exclusion du linge ; manches de couteaux non métalliques ; crochets de portemanteaux non métalliques ; bambou, corail, écaille, ivoire brut ou mi-ouvré, nacre brute ou mi-ouvrée, roseau matière à tresser, rotin ; récipients d'emballage en matières plastiques ; embrasses non en matières textiles ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; éventails ; piédestaux pour pots à fleurs ; housses à vêtements penderie ; jardinières meubles ; présentoirs pour journaux ; mobiles objets pour la décoration ; objets de publicité gonflables ; porte-parapluies ; patères crochets pour vêtements, non métalliques ; rideaux de perles pour la décoration ; porte-revues ; stores d'intérieur à lamelles ; tableaux accroche-clefs ; vannerie. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; dessous-de-plat ustensiles de table ; vaisselle non en métaux précieux ni en plaqué ; vaisselle en verre, en porcelaine ou en faïence ; chinoiseries porcelaines ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; bocaux ; beurriers ; récipients à boire ; boîtes à biscuits, boîtes à pain, boîtes à savon, boîtes, boules et filtres à thé non en métaux précieux ; boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; boîtes en verre ; tire-bouchons, bouchons de verre ; moules à glaçons, moules de cuisine ; porte-cartes de menus ; bougeoirs, boules à thé non en métaux précieux ; boutons poignées en porcelaine ; brûle-parfums ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; cache-pot non en papier ; ronds de serviettes non en métaux précieux ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction). Tissus à usage textile, tissus d'ameublement, linge de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles ; chemins de table, cotonnades, courtepointes, draps, housses pour coussins ; embrasses, essuie-mains en matières textiles ; étiquettes en tissu ; doublures étoffes ; couvertures de lit et de table, couvre-lits, couvre-pieds ; tentures murales, rideaux, stores en matières textiles. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations par voie télématique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; services de communication par terminaux d'ordinateurs, sur réseaux nationaux et mondiaux ; services de transmission de données par voie informatique et télématique ; services de transmission d'informations par voie télématique et par réseau de communication mondiale, notamment l'Internet, en vue de permettre les échanges de biens et de services entre entreprises ; agence d'informations (nouvelles) relatives aux échanges de biens et de services entre entreprises.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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